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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOC CULTURE
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mytoc.fr facilitateur de culture
Marque enregistrée - Marque en vigueur

mytoc.fr facilitateur de culture
TOC CULTURE, SAS

Numéro de dépôt :
4202910
Date de dépôt :
11/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/08/2025
mytoc.fr facilitateur de culture de TOC CULTURE

Présentation de la marque mytoc.fr facilitateur de culture

Déposée par voie électronique le 11 août 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOC CULTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « mytoc.fr facilitateur de culture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-36 du 4 septembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOC CULTURE domicilié(e) 17 rue Gabriel Péri - 69450 - Saint-Cyr-au-Mont-d'Or - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 725 551 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOC CULTURE, M. Brunet-Lecomte Philippe domicilié(e) 17 rue Gabriel Péri - 69450 - Saint-Cyr-au-Mont-d'Or - France.

La marque mytoc.fr facilitateur de culture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4202910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mytoc.fr facilitateur de culture arrivera à expiration en date du 11 août 2025.

TOC CULTURE a également déposé les autres marques suivantes : Une seule arme, la culture , mytoque , "Plan Epargne Culture" , Cercle Entrepreneurs et Culture , Les Trophées de l' Emergence Culturelle


TOC CULTURE, SAS - 17 rue Gabriel Péri - 69450 - Saint-Cyr-au-Mont-d'Or - France - SIREN 799725551


TOC CULTURE, M. Brunet-Lecomte Philippe - 17 rue Gabriel Péri - 69450 - Saint-Cyr-au-Mont-d'Or - France


Publication - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.